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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements P. LYOTARD
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P.L. INOVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.L. INOVE
Etablissements P. LYOTARD (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1650381
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2001

Présentation de la marque P.L. INOVE

Déposée le 11 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements P. LYOTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P.L. INOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements P. LYOTARD domicilié(e) 133 rue Franche, 42450 SURY-le-COMTAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS - France.

La marque P.L. INOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.L. INOVE est expirée depuis le 11 mars 2001.

Etablissements P. LYOTARD a également déposé les autres marques suivantes : CLE , CLE , DEA , DOLOMITE , DEA


Etablissements P. LYOTARD (société anonyme) - 133 rue Franche, 42450 SURY-le-COMTAL - France


Cabinet LAURENT CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164546 - Publication au BOPI 1993-10-25

Inscription le 21 juin 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°159779 - Publication au BOPI 1993-06-21

Cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, mobylettes, motocyclettes, leurs pièces détachées et accessoires: pédales, jantes, cadres, roues libres, moyeux, changements de vitesse, guidons, freins, chaînes, pneus, selles, rayons, tubes, pignons, manivelles, jeux de pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres, poignées, garde-boue, porte-bagages pour véhicules, tiges de selles, fourches